Dans la Drôme, l’association Solidarité Paysans accompagne les agriculteurs en difficulté pour traiter leurs dettes.
Le nombre d’exploitations accompagnées par Solidarité Paysans a doublé en deux ans dans la Drôme, passant de 75 en 2021 à 151 en 2023. En 2023, près de la moitié des accompagnements réalisés par l’association Drôme-Ardèche visaient à traiter les dettes accumulées par les agriculteurs, principalement auprès de la MSA.
Vérifier le montant de la dette
Depuis deux ans, la MSA Ardèche-Drôme-Loire fait un gros travail de vérification des paiements des cotisations, explique Solidarité Paysans. En tant que créancier, la MSA peut assigner au tribunal les entreprises agricoles endettées pour récupérer ce qui lui est dû.
Dans le cadre d’un règlement amiable agricole (RAA), Solidarité Paysans peut être nommée conciliateur par le tribunal afin de trouver un terrain d’entente entre l’agriculteur et la MSA. Son premier réflexe est de vérifier l’exactitude de la dette. En effet, il est fréquent que celle-ci soit surévaluée.
Si un agriculteur ne déclare pas ses revenus professionnels à la MSA, celle-ci fixe par défaut un montant de cotisations sociales souvent déconnecté de la réalité. Ces situations, qui durent parfois plusieurs années, engendrent des dettes colossales.
Rééchelonner les dettes
Lorsque Solidarité Paysans pointe des lacunes dans les déclarations de revenus, elle demande un réajustement, sur la base duquel seront recalculées les cotisations. Les dettes peuvent alors être divisées par deux, voire plus.
C’est ce qui est arrivé à Albert, dont la dette de 39 400 € correspondant à cinq années de cotisations impayées dont quatre années d’absence de déclarations de revenus, est retombée à 10 300 € après une mise à jour.
Dans le cadre d’un RAA, le paiement de la dette peut ensuite s’échelonner sur huit ans, indique Michel Fombonne, agriculteur retraité et accompagnateur à Solidarité Paysans. « On finit toujours par trouver une solution », rapporte le bénévole chevronné.
Site LaFranceAgricole – Actualités – 07/05/2024
